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Marques déposées par HOME GAZ
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HOME-GAZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME-GAZ
HOME GAZ

Numéro de dépôt :
4521911
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
HOME-GAZ de HOME GAZ

Présentation de la marque HOME-GAZ

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par HOME GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME-GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est HOME GAZ domicilié(e) 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME GAZ, Madame Jenny CURTO domicilié(e) 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France.

La marque HOME-GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME-GAZ arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

HOME GAZ a également déposé les autres marques suivantes : HOME-GAZ , HOME-CLAMPS by Homegaz , HOMINOX , HOME GAZ


HOME GAZ - 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France


HOME GAZ, Madame Jenny CURTO - 1 RUE DES FABRIQUES - 38160 - SAINT MARCELLIN - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;

Tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc.